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Version du 18 mars 2019 à 19:14
Les référentiels Biblissima sont publiés selon les termes de la Licence Ouverte/Open License Version 2.0 (Etalab), compatible avec les standards de licences Open Data tels que ODC-BY et CC-BY 2.0. Consultez le texte légal de la licence en intégralité en français et en anglais.